Le ministère des Sports se félicite des retombées de la Coupe du monde organisée l’an passé. Au-delà des retombées ...

Plus de 500 nouveaux fonds de dotation ont été créés entre 2022 et 2023, témoignant de la vitalité de l’engagement ...

Pour obtenir certaines aides financières publiques, une association peut être amenée à respecter différents critères, ...

La contribution désintéressée est essentielle pour les associations. Elle doit obligatoirement être valorisée comptablement.

La question d’un sénateur portait sur la possibilité d’appliquer le taux de TVA de 2,10 % aux premières représentations d’une ...

Non. Seules les associations nationales agréées peuvent agir en justice pour faire cesser ou interdire tout agissement ...

Saisi par des contribuables qui avaient attaqué les décisions de trois collectivités (villes de Paris, de Montpellier et du ...

Un dirigeant a été condamné pour entrave à l’exercice de la fonction de commissaire aux comptes, du fait de son refus ...

La fréquence d’organisation de ces événements n’est pas limitée (1). Néanmoins, leur durée cumulée dans un même local, sur un ...

Les associations peuvent utiliser différentes ressources : dons, adhésions, ventes… Certaines décident aussi de répondre à ...

Le Conseil économique, social et environnemental alerte sur la situation financière critique du monde associatif. Découlant ...

Opale – Pôle ressources Culture et ESS a lancé une enquête nationale sur l'ensemble du secteur associatif culturel en France.